Mentions légales

Informations légales obligatoires concernant le site et l'entreprise éditrice, conformément à la loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN) du 21 juin 2004.

Éditeur du site

Dénomination: Plombier Débouchage 94
Forme juridique: [à compléter — auto-entrepreneur / SARL / SAS]
Capital social: [à compléter le cas échéant]
Adresse du siège: [à compléter — adresse complète en Val-de-Marne]
SIRET: [à compléter — numéro SIRET 14 chiffres]
N° TVA intracommunautaire: [à compléter si redevable de la TVA]
Téléphone: 07 87 86 21 15
Email: contact@debouchageexpressidf.com
Directeur de la publication: [à compléter — nom du dirigeant]
Assurance professionnelle: Responsabilité Civile Professionnelle et Décennale

Hébergement du site

Hébergeur: Cloudflare, Inc.
Adresse: 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site web: cloudflare.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, illustrations, photographies, icônes, logos, graphismes, structure) est la propriété exclusive de Plombier Débouchage 94 ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits photo

Certaines images de ce site proviennent de la plateforme Unsplash et sont utilisées conformément à la licence Unsplash. Les illustrations vectorielles sont des créations originales de l'éditeur du site.

Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont présentées à titre indicatif et n'ont pas de caractère contractuel. Malgré tout le soin apporté à la mise à jour de ces informations, l'éditeur ne peut être tenu responsable d'erreurs ou d'omissions, ni de l'utilisation faite de ces informations par des tiers.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur.

Données personnelles

Pour toute information concernant la collecte et le traitement des données personnelles, consultez notre politique de confidentialité.

Cookies

Ce site utilise un nombre minimal de cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement et, le cas échéant, des cookies de mesure d'audience anonymisée. Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers n'est déposé sans votre consentement. Plus d'informations dans notre politique de confidentialité.

Médiation et règlement des litiges

Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, le consommateur a la possibilité, en cas de litige, de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue d'une résolution amiable.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et après recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Dernière mise à jour : 13 mai 2026